Le chapitre 94 couvre les meubles, la literie, les appareils d'éclairage et les constructions préfabriquées. La note 2 en donne la clé : est un meuble l'article conçu pour être posé sur le sol, ou, par exception, fixé au mur lorsqu'il s'agit d'éléments de rangement ou de sièges.
D'où les deux pièges habituels. Un meuble ne change pas de chapitre parce qu'il est en plastique, en acier ou en bois — le chapitre 94 prime sur le chapitre de la matière. Et un luminaire relève du 9405, tandis que les ampoules et tubes eux-mêmes restent au chapitre 85.
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Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et faute...
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Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuil...
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Autres meubles et leurs parties., Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux, en fer ou acier :, à l'...
…Autres meubles et leurs parties., Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux, en fer ou acier :, à l'éta...
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Autres meubles et leurs parties., Autres meubles en métal, conçus pour être fixé...
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Autres meubles et leurs parties., Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le...
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Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieure...
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…Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni co...
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Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs., Lustres e...
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Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrice...
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