Le chapitre 63 recueille les articles textiles confectionnés qui ne sont pas des vêtements : linge de lit et de table, rideaux, bâches, sacs d'emballage, articles de campement. « Confectionné » a ici un sens précis, défini par la note 7 de la section XI — découpé de forme, ourlé, assemblé.
Deux positions sont à part. Le 6309 couvre les articles de friperie, et le 6310 les chiffons et déchets textiles ; l'une et l'autre supposent des traces d'usure visibles et une présentation en vrac ou en balles, ce qui est un critère de fait, pas de déclaration.
Couvertures., Couverture...
…Sous-position 630120
Couvertures., Couvertures (autres que les couvertures chauf...
…Couvertures., Couvertures (autres que les couvertures ch...
…Sous-position 630130
Couvertures., Couvertures (autres que les couvertur...
…Couvertures., Couvertures (autres que les couve...
…Sous-position 630140
Couvertures., Couvertures (autres que les couvertures chau...
…Couvertures., Couvertures (autres que les couvertures cha...
…Couvertures., Couvertures (autres que les couvertures...
…Sous-position 630190
Couvertures., Autres co...
…Couvertures., Autres co...
…Couvertures., Autres...
…Sous-position 630210
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Lin...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Ling...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cu...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de...
…Sous-position 630221
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre linge...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine...
…Sous-position 630222
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre linge de l...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre linge de lit, imprimé...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre linge de li...
…Sous-position 630229
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre linge de lit...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre...
…Sous-position 630231
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre l...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cu...
…Sous-position 630232
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre linge...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre linge de lit :, De fi...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre linge...
…Sous-position 630239
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre linge de l...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., A...
…Sous-position 630240
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Ling...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Linge...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cui...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de c...
…Sous-position 630251
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre li...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cui...
…Sous-position 630253
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre linge...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre linge de table :, De f...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre linge d...
…Sous-position 630259
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre linge de ta...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Au...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Linge d...
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Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre :, De...
…Linge de lit, de table, de toilette ou...
…Sous-position 630293
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre :, De fibres synthétiques...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre...
…Sous-position 630299
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine., Autre :, D’autres ma...
…Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisi...
…Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et...
…Sous-position 630319
Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lits., En...
…Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et tours...
…Sous-position 630391
Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonniè...
…Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonniè...
…Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lit...
…Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières...
…Sous-position 630392
Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et...
…Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et...
…Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lits., Aut...
…Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et tour...
…Sous-position 630399
Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et to...
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…Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lits., Autre...
…Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et tours...
…Sous-position 630411
Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94...
…Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux...
…Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceu...
…Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04...
…Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04...
…Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceu...
…Sous-position 630419
Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceu...
…Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de...
…Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04., Moustiquai...
…Autres articles d’ameublement, à l’exclusion...
…Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du...
…Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94...
…Sous-position 630499
Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04., Au...
…Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04., A...
…Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04., A...
…Sous-position 630510
Sacs et sachets d’emballage., De jute ou d’autres fi...
…Sacs et sachets d’emballage., De jute ou d’autres fibres textiles libérie...
…Sacs et sachets d’emballage., De jute ou d’autres fibres textiles libérie...
…Sacs et sachets d’emballage., De jute ou d’autres fibres textiles libérie...
…Sacs et sachets d’emballage., De jute ou d’autres fibres textiles libérie...
…Sacs et sachets d’emballage., De jute ou d’autres fibres textiles l...
…Sacs et sachets d’emballage., De jute ou d’autres fibres textiles li...
…Sacs et sachets d’emballage., De jute ou d’autres fibres textiles l...
…Sacs et sachets d’emballage., De jute ou d’autres fibres textiles li...
…Sous-position 630520
Sacs et sachets d’emballag...
…Sacs et sachets d’emballage., De coto...
…Sacs et sachets d’emballage., De coto...
…Sacs et sachets d’emballage., De coto...
…Sacs et sachets d’emballage., De coto...
…Sous-position 630532
Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques ou ar...
…Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques ou artificielles...
…Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques ou artificielles...
…Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques ou artificielles...
…Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques ou artificielles...
…Sous-position 630533
Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques ou artificielles :, Autres, obt...
…Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques ou artificielles :, Autres, obtenues à partir de...
…Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques ou artificielles :, Autres, obtenues à partir...
…Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques ou artificielles :, Autres, obtenues à partir de...
…Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques ou artificielles :, Autres, obtenues à partir d...
…Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques ou artificielles :, Autres, obtenues à partir de...
…Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques ou artificielles :, Autres, obtenues à partir...
…Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques ou artificielles :, Autres, obtenues à partir de...
…Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques ou artificielles :, Autres, obtenues à partir d...
…Sous-position 630539
Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques ou artificielles...
…Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synth...
…Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles s...
…Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques...
…Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques...
…Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques...
…Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques...
…Sous-position 630590
Sacs et sachets d’emballage., D’aut...
…Sacs et sachets d’emballage., D’autres matière...
…Sacs et sachets d’emballage., D’autres matière...
…Sacs et sachets d’emballage., D’autres matière...
…Sacs et sachets d’emballage., D’autres matière...
…Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles pour embarca...
…Sous-position 630619
Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles pour embarcations...
…Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles pour embarcations...
…Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles pour embarcations, planches à vo...
…Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles pour embarcations, planches à voil...
…Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaire...
…Sous-position 630640
Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles...
…Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles pour embarcations...
…Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles pour embarcati...
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Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires)...
…Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles pour emba...
…Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles pour e...
…Sous-position 630710
Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements., Serpillières o...
…Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements., Serpillières ou...
…Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements., Serpillières ou wassingues, lav...
…Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements., Serpillières ou w...
…Autres articles confectionnés, y compris les patro...
…Sous-position 630790
Autres articles confectionnés, y compris les patron...
…Autres articles confectionnés, y compris les pat...
…Autres articles confectionnés, y compris les patr...
…Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements., Autres, autres :, autres :, bandes pour le renforcement intérieur des ceintures, d’une largeur de 12 mm inclus à 102 mm inclus, constituées par deux bandes contr...
…Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtemen...
…Autres articles confectionnés, y compris les patrons de...
…Autres articles confectionnés, y compris les patrons de...
…Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisserie...
…Articles de friperi...
…Articles de fr...
…Sous-position 631010
Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, so...
…Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, so...
…Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, s...
…Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de...
…Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de...
…Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, s...
…Sous-position 631090
Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, so...
…Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, so...
…Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, s...
…Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de...
…Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de...
…Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, s...
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