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Chapitre 22Boissons, liquides alcooliques et vinaigres

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Le chapitre 22 couvre les eaux, les boissons non alcooliques, les vins, les bières et les alcools éthyliques. Deux seuils gouvernent presque tout le chapitre : l'alcool éthylique non dénaturé titrant 80 % vol ou plus relève du 2207, en dessous du 2208.

La frontière la plus manquée n'est pas alcoolique. Un jus de fruit pur reste au 2009, chapitre 20 ; il bascule au 2202 dès qu'il est additionné de sucre au-delà de la correction du goût, ou dilué. L'eau et la glace destinées à un usage médical relèvent du chapitre 30, pas d'ici.

  • 2201
    • 220110

      Sous-position 220110

      • Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulc...

      • Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcor...

      • Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées d...

    • 220190

      Sous-position 220190

      • Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées...

      • Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de suc...

  • 2202
    • 220210

      Sous-position 220210

      • Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09...

      • Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du...

      • Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion d...

    • Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, e...

    • 220299

      Sous-position 220299

      • Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'ex...

      • Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légum...

      • Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou d...

      • Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et a...

  • 2203
    • Bières de malt., présentées en bouteilles, flacons, cruchons, fla...

    • Bières de m...

  • 2204
    • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool...

    • 220421

      Sous-position 220421

      • 22042110
        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée...

        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêt...

        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêt...

        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêt...

        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée...

      • 22042120
        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêc...

        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou ar...

        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou ar...

        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou ar...

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      • 22042190
        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin dont la ferment...

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    • 220422

      Sous-position 220422

      • 22042210
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      • 22042220
        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou ar...

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        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par...

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      • 22042290
        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a ét...

        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêché...

        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêché...

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    • 220429

      Sous-position 220429

      • 22042910
        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin dont la fermen...

        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a...

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      • 22042920
        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin dont la fe...

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        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin dont la fermentatio...

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      • 22042990
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        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de raisin don...

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        • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09., Autres vins; moûts de...

    • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moû...

  • 2205
    • 220510

      Sous-position 220510

      • Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromat...

      • Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques., E...

      • Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromat...

    • 220590

      Sous-position 220590

      • Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou...

      • Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de subst...

      • Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes o...

  • Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké par exemple); mélanges de boissons fermentée...

  • 2207
    • Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus; alcool éthylique et Eaux-de-v...

    • Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus; alcool éthyliqu...

  • 2208
    • 220820

      Sous-position 220820

      • 22082010
        • Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol; Eaux-de-vie, liqueurs et autres boiss...

        • Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol; Eaux-de-vie, liqueurs et autres boiss...

      • 22082020
        • Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol; Eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons sp...

        • Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol; Eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons s...

    • 220830

      Sous-position 220830

      • Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol; Eaux-de-vie...

      • Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol; Eaux-de-vie...

    • 220840

      Sous-position 220840

      • Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol; Eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses., Rhum...

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    • 220850

      Sous-position 220850

      • 22085010
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      • 22085020
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    • 220860

      Sous-position 220860

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    • 220890

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  • 2209
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